Contraventions : Nécéssite qu'une amande. (0 à 2000 € + le préjudice subit par les victimes en cas de dégradations)
Délits : Nécessite soit grosse amande (0 à 20 000€ + le préjudice subit par les victimes.) (¨Placement en Garde à vue par Officier de Police Judiciaire si individus refuse obtempéré, ou de payer l'amande ou de grosses infractions)
Crime : Placement en garde à vue obligatoire pour explications avec l’individu interpellé puis après la fin de la garde à vue l'envoyé en prison.

En rouge il s'agit d'une d'une infractions uniquement décidé par le tribunal de néochorie! soit directement en rp si le juge est présent soit sur le forum en se servant des preuves apportés par les gendarmes ou le procureur. Inutile de précisé que si l'auteur est tué par la gendarmerie dans le rp en cours aucune poursuite judiciaire n'est à faire c'est uniquement si il est attrapés vivant.

 

 

 

 

 

 

 

 

1010-Troubles à l'ordre public (1 500€)
1011-Exces de vitesse ( de 0 à 50 km/h au dessus de la vitesse autorisé 1000€.
1011.2-Exces de vitesse (de 50 km/h à 80km/h au dessus de la vitesse autorisé 2000 €.
1011.3-Exces de vitesse au dessus de 80km/h au dessus de la vitesse autorisé 5000€ + mise en fourrière véhicule.
1012-Refus de sortir du véhicule lors d'un contrôle de gendarmerie. (1000€)
1013-Stationnement gênant ou non autorisé (1000€ et mise en fourrière si nécessaire.)
1014-Rouler à contresens(comprend les sens interdits) (2000 €)
1015-Inobservation de l’arrêt imposé par un panneau stop. (500 €)
1016-Dégradations légères volontaire ou involontaire des biens d'autrui (1000 € + dédommagement des victimes.)
1017-Conduite d'un véhicule dont l'état de ce dernier ne permet pas une conduite en sécurité (3000 € + immobilisation véhiule +                                 réparations ou mise en fourrière.)
1017-Utilisation abusive du klaxon, 1500€.
1018-Utilisation abusive des avertisseurs lumineux et sonores (sirene) 2000€.
1019-Abandon de véhicule endommagé pouvant causé un accident 5000€. 
1020-Refus de priorité sur une intervention, avec stop, cedez le passage, ou priorité à droite. 2000€.

 

 

 

 

 

 

 

1110- Vol (5 000 + dédommagement victime.)Tribunal
1111- Vol avec circonstances aggravantes*3 :

- Avec armes (8 000 + dédommagement victime.)Tribunal
- En réunion (8 000 + dédommagement victime.) (5 Prison)Tribunal
- Avec effraction (8 000 + dédommagement victime.) (5 Prison)Tribunal
1112-Tentative de vol avec ou sans arme. (5 000 + dédommagement victime.)(5 Prison)Tribunal
1113-faire chanter un individu (2 000 + dédommagement victime.)
1114-Destruction volontaire ou involontaire des biens d'autrui (5 000 + dédommagement victime.)Tribunal
1115-Délit de fuite après un accident matériel ou corporelle *1 (10 000 + dédommagement victime.)Tribunal
1116-Conduire sans précaution et sécurité (8 000 )
1117-canular a la bombe (10 000)
1118-escroquerie diverse (3 000 + dédommagement victime.)Tribunal
1119-Possesion d'arme illégal (10 000 + 5 prison) Si usage dans le vide ( 6 Prison) (Si usage sur homme se référé au 1214 et 1215.)
1120-diffamations (2 000)Tribunal
1121-corruptions ou tentative de corruptions d'un agent de la force publique. (7 000)
1122-usurpation d'identité de la force publique (10 000) Tribunal
1123-incitation à l’émeute (15 000) Tribunal
1124-participation a une émeute (8 000)
1125-Trouble de l'ordre publique avec violence (8 000 + dédommagement victime.)Tribunal
1126-mise en danger d'autrui avec un véhicule endommage (8 000) 
1127-conduite en état d'ivresse ou sous emprise de stupéfiant (15 000) (5 Prison)
1128-refus d’obtempérer *2 (15 000) (10 Prison)
1129-Mise en danger de la vie d'autrui *7 (8 000) 
1130-Agression sexuelle sur un individu.*5 (20 000) (5 Prison)Tribunal
1131-Outrage à un agent de la force publique*4 (8 000)
1132-Rebellion *6 (12 000) (10 Prison)Tribunal
1133-Coups et blessures volontaires ou involontaires quelques soit le moyens. (8 000 + dédommagement victime.) (8 Prison)Tribunal
1134- Refus ou impossibilité de payer l'amande (10 Prison)
1135- Usage de stupéfiant (5 000) 
1136- Détention de stupéfiant (5 000)
1137-Transport de stupéfiant (8 000) (7 Prison)
1138-Revente de stupéfiant (traffic) (10 000) (7 Prison)Tribunal
1139-Ayant enffrein plus de 4 infractions de type contraventions, cette infraction prend le dessus et remplace!, ne s'ajoute pas au quatre infractions. 15 000€ + 8 prison.Tribunal

1139- Menace de mort réitérer envers un civil. 15 000 € + 5 prison.Tribunal
1140-Menace de mort envers un personnel de l'état (Smur/Gendarme/Depanneur/Gouverneur) 18 000 € + 6 prison Tribunal
1141-Conduite sans permis de conduire (10 000 + 5 prison)
1142-Faux témoignage (8000)Tribunal
1143-Traffics d'armes (12 000 + 8 prison)Tribunal
1144-Non applications d'une décision de Justice du tribunal (40 000 + 20 prison)

 

 

 

 

 

 

1210-Délit de fuite après un accident mortel (25 000) ( 8 Prison)Tribunal
1211-evasion de prison (20 000) (15 Prison)
1212-aider un terroriste (20 000) (10 Prison)Tribunal
1213-Tentative d'homicide (25 000) (10 Prison)Tribunal
1214-Homicile volontaire ou involontaire (30 000) ( 12Prison)Tribunal
1215-Tentative d'homicide sur un agent de la force publique. (30 000) (12 Prison) Tribunal
1216-Enlevement (20 000 + dédommagement victime.) (15 Prison) Tribunal
1217-Sequestration (20 000 + dédommagement victime.) (15 Prison) Tribunal
1218-Viol *5 (20 000 + dédommagement victime.) (10 Prison) Tribunal

Terroriste:
1310-Etre membre d'une organisation terroriste. (Prison)
1311-Placer des explosif avec l'intention de tuer (15 Prison)
1312-Collecter des fond a des fins terroristes (Prison)
1313-Etre en possession d'un uniforme terroriste (Prison)
1314-Mener ou participer a la formation des recrues des terroristes. (Prison)
1315-Posseder du matériel terroriste (Prison)
1316-Collecter des informations pour les terroristes. (Prison)



Perquisitions véhicules et domicile : Tous délits ou crimes peut autorisé un OPJ à effectué une perquisitions à votre domicile ou dans vos véhicules et sac. Ne suffise pas pour les contraventions.

Garde à vue : placer un joueurs en garde à vue c'est l'emmener de force à la brigade pour l'interrogé.
En préliminaires, un OPJ doit impérativement demander l'accord au Procureur de la république pour placer un joueurs en garde à vue avec preuve suite à une enquête pour l'interrogé. Dans ce cas la la garde à vue sera utile pour une infractions graves (Délit ou crime), ou si l'auteur refuse de suivre les gendarmes ou se présenté à leur convocation pour être entendu.

En flagrance, Un OPJ peut placer en garde à vue directement sans l'accord du Procureur cependant il doit lui rendre compte à un moment donner. Soit dans le dossier, soit par mp n'importe.

Le joueurs peut demandé la présence d'un avocat pour assister à l’interrogatoire mais ne pourra intervenir qu'au moment du procès s'il y a. Il n'a absolument pas le droit d'intervenir durant les auditions.






*1 blessé, pas de mort
*2 comprend les refus de s’arrêter au ck, control normal ect.
*3 Si au moins deux circonstance aggravante, peut passer en crime.
*4 Outrage = principalement insulte envers un agent.
*5 La différence entre l'agression sexuelle et le viol, dans le viol il y a pénétration mais pas dans l'agression sexuelle.
*6 Rébellion, interpellation d'un individus nécessitant l'utilisation de la force non lethal.
*7 Quel qu'il soit. exemple rouler à contresens c'est aussi une mise en danger.